Grossesse

Modèles de lettres & contrats : Grossesse

Calendrier de grossesse

La grossesse dure neuf mois, au cours desquels le rythme de vie et les habitudes de la femme enceinte changent. La femme enceinte doit notamment : faire certains examens médiaux ; s'acquitter de formalités administratives ; se renseigner sur les (...)

Check-list avant de partir à la maternité

Autour du neuvième mois de grossesse, la femme enceinte peut à tout moment ressentir les signes de son accouchement imminent : il est temps de se rendre à la maternité ! Pour éviter que le départ à la maternité se fasse dans le stress et la précipitat (...)

Check-list pour le choix d’une maternité

Vous avez enfin appris la bonne nouvelle : vous êtes enceinte ! Dans quelques mois vous mettrez au monde un adorable petit être. Mais pour que cet événement se déroule dans les meilleures conditions, il faut choisir une excellente maternité. (...)

Check-list pour préparer la naissance d'un bébé

La grossesse dure neuf mois au cours desquels les futurs parents se préparent à la naissance du bébé : préparation à l'accouchement, préparation de la chambre du bébé, choix du mode de garde du bébé… Les questions à se poser sont nombreuses ! Pour év (...)

Compte-rendu entretien d'embauche pour le recrutement d'une nourrice

Ce formulaire vous permettra d'effectuer un compte-rendu d'entretien d'embauche pour le recrutement d'une nourrice. Vous y trouverez les questions essentielles qu'un employeur devra poser à la candidate lors d'un recrutement. Des informations claires et (...)

Consentement écrit à une péridurale

Vous désirez bénéficier d'une anesthésie péridurale, car vous êtes sur le point de mettre un enfant au monde ou où vous devez subir une opération chirurgicale pour laquelle vous préférez un protocole plus léger qu'une anesthésie générale. Après avoir (...)

Déclaration conjointe du nom choisi pour le premier enfant commun

Depuis la loi de 2005, les articles 311-21 et suivants du Code civil permettent aux parents d'un enfant de choisir si celui-ci portera le nom de son père, le nom de sa mère ou les noms de ses deux parents accolés dans l'ordre choisi par ceux-ci. Toute (...)

Déclaration de grossesse à son employeur

Légalement vous n’êtes pas obligée de déclarer votre grossesse à votre employeur, néanmoins, la loi prévoit que vous devez l’informer de votre départ en congé maternité. De plus, tant que votre employeur n’est pas informé de votre état, vous ne pourrez p (...)

Demande d'allocation de congé maternité belge pour frontalière

Enceinte et frontalière vivant en France, vous occupez un poste en Belgique. Vous demandez à bénéficier d'une allocation de congé maternité belge. La loi sur le travail en date du 16 mars 1971 dispose du congé maternité. En Belgique, la durée du con (...)

Demande d'allocation de congé maternité suisse pour résidente

Vous êtes résidente suisse et vous êtes enceinte. Vous demandez une allocation de congé maternité suisse. Le congé maternité suisse a été unifié à tous les cantons. L'allocation de congé maternité permet aux femmes enceintes de toucher une indemnité a (...)

Demande d’inscription à la crèche

Vous êtes enceinte et vous souhaitez que votre enfant aille à la crèche après sa naissance. Il est préférable d’effectuer les démarches nécessaires quant à l’inscription de votre enfant avant sa naissance. En effet, la procédure est assez longue et il (...)

Demande de congé de maternité

D'après l'article L. 1225-17 du Code du travail, toute femme salariée qui attend un bébé a droit à un congé de maternité commençant 6 semaines avant l'accouchement et se prolongeant 10 semaines après la naissance du bébé. Cependant, la durée de ce co (...)

Demande de congé de paternité

Lorsqu'une mère met un enfant au monde, le père de cet enfant (ou la personne qui vit avec sa mère) peut bénéficier d'un congé de paternité en vertu de l'article L. 1225-35 du Code du travail. La durée de ce congé s'élève à : 25 jours en cas de na (...)

Demande de congé parental d’éducation à son employeur

À la fin d’un congé maternité, paternité ou d'adoption, un salarié peut demander à bénéficier d'un congé parental d'éducation à temps plein ou partiel. La répartition des horaires du temps de travail doit être fixée en accord avec l’employeur. Le congé (...)

Demande de contrat de travail à temps partiel à son employeur pour garder son enfant

Un contrat de travail à temps partiel met en place une durée de travail inférieure au nombre d’heures légales, qui est de 35 heures, si bien que même un contrat à 34 heures sera considéré comme étant un contrat à temps partiel. Selon le Code du travail, u (...)

Demande de modification des dates du congé parental

Si ayant eu un nouvel enfant, vous avez demandé un congé parental et si vous souhaitez modifier les dates de ce congé, l'article 1225-51 du Code du travail vous permet de le faire si vous en avertissez votre employeur au moins un mois avant la date in (...)

Demande de passage à temps partiel « choisi »

Le temps partiel choisi est une voie d’accès au temps partiel sans motif autre que la volonté de travailler à temps partiel pour un salarié travaillant à temps complet. Cet accès découle, ou des dispositions d’une convention collective, ou du Code du trav (...)

Demande de passage à temps partiel pour besoins vie familiale

Le temps partiel pour les besoins de la vie familiale est une voie d’accès au temps partiel pour les salariés travaillant à temps complet. Cet accès découle des dispositions du Code du travail (art. L. 3123-2). (...)

Demande de passage à temps partiel pour congé parental

Le temps partiel en raison d’un congé parental ou pour adoption est une voie d’accès au temps partiel pour les salariées travaillant à temps complet et comptant au moins un an d’ancienneté dans l’entreprise. Cet accès découle des dispositions du Code du t (...)

Demande de poste de jour par une salariée enceinte travaillant de nuit

L’état de grossesse de la salariée avant sa maternité peut contraindre l’employeur à devoir procéder à des aménagements de ses conditions de travail, notamment si elle travaille de nuit et demande à passer de jour. Bon à savoir : par ailleurs, les empl (...)